Étiquette : Droit canon
Les rapports entre les deux pôles de l’autorité suprême Il y a deux instances titulaires de l’autorité suprême dans l’Église, qui sont aussi deux modes d’exercer cette autorité : Le Pontife romain (exercice personnel de l’autorité) Le collège épiscopal uni au pontife romain (exercice collégial de l’autorité) Par le canon introductif c. 330, le droit souligne l’unité de l’autorité suprême dans...
L’Équipe d’Animation Pastorale D’origine française. S’appuyant sur le canon 519, cette instance de direction n’est pas prévue dans le droit universel, elle est donc définie par le droit particulier (nature des offices, nomination, droit et obligation des titulaires, etc). Pour être aidé dans l’exercice de sa charge pastorale le curé peut créer une Équipe d’Animation Pastorale, comparable à la curie...
Définitions de la paroisse Précisons tout d’abord par le canon 515.1 que « la paroisse est une communauté précise de fidèles constitué de manière stable dans l’Église particulière et dont la charge pastorale est confiée au curé, sous l’autorité de l’évêque diocésain ». En effet les tria munera (fonction de gouvernement, enseignement et sanctification) doivent pouvoir y être exercés (canon 519). Le...
Présentation Les cardinaux sont constitués en collège cardinalice divisé en trois ordres décrit par le canon 350 : l’ordre épiscopal, l’ordre presbytéral et l’ordre diaconal. Le nom de ces ordres, tenant à l’histoire, n’est pas représentatif du type de sacrement d’ordination reçut par leur membre : L’ordre épiscopal, composé de six cardinaux-évêques (dont le cardinal doyen et le vice-doyen, élus par leurs...
Un peu d’histoire Au cours de l’histoire, lors du choix d’un évêque diocésain, plusieurs intervenants pouvaient entrer en jeux : D’une part, les fidèles du diocèse eux-mêmes : soit pas une acclamation en faveur d’un candidat, soit par une réception de l’élu, mais dans tous les cas il fallait l’approbation de l’autorité ecclésiastique. D’autre part, les autorités ecclésiastiques extérieures au diocèse : les...
Présentation de la conférence des évêques Érigée par l’autorité suprême, la conférence épiscopale est une institution intermédiaire – c’est-à-dire entre le niveau diocésain et le niveau universel –, elle est aussi permanente et correspondant a un territoire unifié (culturellement, historiquement, etc) pour lequel une collaboration est nécessaire. En principe cette conférence se déroule à un niveau national mais le canon...
Présentation du synode des évêques Le synode des évêques est un organe permanent au service du pape, le canon 342 précise sont rôle : C’est une assemblée d’évêques « choisis des diverses parties du monde », réunis pour un temps déterminé, dont la double fonction est de : favoriser une plus étroite union entre le pape et les évêques conseiller le pape L’idée de...
Les cas de vacance d’un siège apostolique Le code prévoie deux cas de vacance du siège apostolique (Sede vacante) : le décès et la renonciation. La renonciation pour être valide doit être librement et dûment manifestée, elle n’a pas besoin d’être acceptée (canon 332.2). La tradition envisageait aussi des cas qui ne sont plus prévus par le code : la démence certaine...
Présentation Le concile est une des formes d’intervention du collège des évêques dans l’Église (l’autre forme étant le synode, la différence de statut entre les deux formes étant seulement d’ordre juridique). C’est donc un acte collégial issue de l’autorité suprême de l’Église. Cette institution est de droit divin, et donc constitutionnelle. Le collège des évêques possédant un pouvoir propre, le...
1. Le vicariat forain Le vicariat forain date de l’époque carolingienne, il fut créé pour soulager la charge épiscopale, son profil varia au cours de l’histoire et du droit diocésain. Cette institution a pour but de coordonner l’action pastorale entre plusieurs paroisses. Le vicariat forain ne peut pas être une personne juridique comme peut l’être par exemple une paroisse. Le...
1. Influence du concile Vatican II C’est le concile Vatican II qui suggéra, directement ou indirectement selon les instances, une participation des laïcs au gouvernement du diocèse. Dans ces changements, il faut reconnaître une volonté de faire participer les fidèles à la mission de l’Église ainsi qu’une volonté de représentativité de la réalité du diocèse dans différentes instances. [Cela permet...
1. Nature Représentant le peuple de Dieu, ce conseil a pour fonction de travailler à la réalisation de la mission de l’Église. C’est un organe d’assistance de l’évêque dans son gouvernement, celui-ci le préside. De par son caractère non-obligatoire définit par le droit universel (le canon 511 étant en retrait du désir conciliaire suite à des incidents) l’avis ou la...
1. Nature de la curie La curie diocésaine est « l’ensemble des organismes qui prêtent leur concours à l’évêque dans le gouvernement du diocèse tout entier », et ce dans trois directions : action pastorale, administration, exercice du pouvoir judiciaire. De nature instrumentale, cet organisme vicaire ne fait qu’un avec l’évêque (directoire Ecclesiae Imago 200). Celui-ci peut structurer librement sa curie (EI 176)...
Le conseils presbytéral et le collège des consulteurs sont des institutions obligatoires et permanentes, elles sont constituées uniquement de prêtres, ce qui donne déjà une idée de leurs compétences qui ont trait au gouvernement du diocèse (tria munera). Afin de mettre en relief le rôle de chacune de ces deux instances nous les présentons sous forme de tableau. Composition des...
Principe essentiel pour le gouvernement d’un diocèse La place faite par le canon au synode diocésain indique que le gouvernement d’un diocèse doit se faire en synodalité d’une manière essentielle. Cette tradition subira des aléas au cours de l’histoire, mais sera récemment remis en valeur grâce à des influences aussi bien intérieure qu’extérieure à l’Église (modèle int. : influence indirecte de...