Présentation du synode des évêques
Le synode des évêques est un organe permanent au service du pape, le canon 342 précise sont rôle : C’est une assemblée d’évêques « choisis des diverses parties du monde », réunis pour un temps déterminé, dont la double fonction est de :
- favoriser une plus étroite union entre le pape et les évêques
- conseiller le pape
L’idée de « représentativité » qui est dans l’intuition du motu proprio Apostolica sollicitudo n’a pas été reprit dans le canon pour ne pas donner un statut juridique à cette notion qui est avant tout d’ordre morale.
La compétence limitée du synode est seulement de nature consultative (pouvoir consultatif), quelquefois le pape peut lui déléguer un pouvoir délibératif, dans ce cas la ratification du pape est exigée (canon 343). Ce pouvoir délibératif n’est donc pas propre au synode des évêques : la charge est « confiée » par le pape aux évêques (canon 347.1).
Origine du synode
Le synode des évêques est une institution créée lors du concile Vatican II le 14/09/1965 par le Motu proprio Apostolica sollicitudo de Paul VI suite à l’affirmation de la collégialité épiscopale. Le décret Christus Dominus sur la charge pastorale des évêques précise que ce synode a pour but d’aider plus efficacement le pape et qu’il doit manifester la participation des évêques au souci de l’Église universelle dans une communion hiérarchique (n. 5).
La problématique était de redécouvrir la collégialité épiscopale sans pour autant empiéter sur la liberté du pape. Le document Ordo Synodi Episcoporum celebrandae de 1966 précise le règlement du synode, il sera modifié à plusieurs reprises (1969, 1971 et 1974) pour trouver un équilibre. Ces normes sont reportées dans le code de droit canonique de 1983 (canons 342–348).
Composition du synode
Les assemblées synodales sont composées par :
- les représentants de l’épiscopat oriental ou latin
- les responsables de la curie romaine
- les représentants des supérieurs religieux
- des personnes choisies par le pape
Le pape peut convoquer trois types d’assemblées :
- L’assemblée générale ordinaire (canon 346.1) : elle traite les affaires concernant « le bien de l’Église tout entière » (canon 345).
- L’assemblée générale extraordinaire (canon 346.2) : elle est réunis en comité restreint pour les affaires urgentes. En raison de cette urgence les membres sont désignés en fonction de leurs compétences, ce sont essentiellement des évêques désigné par le droit en fonction de leur office, des membres désignés par le pape (15% max) et trois membres d’instituts religieux élus.
- L’assemblée spéciale (canon 347) : elle concerne les affaires d’une région géographique déterminée, elle est donc composée de membres concerné par cette zone : les évêques, les préfets des dicastères et quelques religieux.
Entre deux assemblées, la permanence de l’institution est assurée par le Secrétariat général du synode. Il est composé du secrétaire général et d’un conseil du secrétariat.
Déroulement d’un synode des évêques
Un thème, déterminé par l’assemblée synodale précédente, est soumis au pape par le conseil consultatif pour la secrétairerie générale du synode.
Le pape décide ou non de porter ce thème à l’ordre du jour et de le confier à des experts. Ceux-ci vont le travailler pour préparer des lineamenta (grandes lignes) qui va être soumis aux évêques.
Le conseil de la secrétairerie générale va prendre en compte les remarques des évêques et élaborer l’Instrumentum laboris, avec l’approbation des évêques et du pape, il sera le texte de base de l’assemblée synodale.
Le pape convoque ensuite l’assemblée synodale. Il en assure la présidence et nome éventuellement un ou plusieurs présidents délégués (cardinaux) pour s’occuper de la direction matérielle des travaux ainsi qu’un secrétaire spécial qui les organise.
L’assemblée synodale se déroule en trois phases :
- La première phase est marquée par l’intervention de chacun des membres de l’assemblée synodale sur un aspect du thème retenu. Une synthèse sera ensuite faite par le rapporteur général du synode.
- La synthèse est soumise aux membres du synode répartis en « carrefours », selon le critère linguistique. Ces carrefours font des rapports soumis à l’assemblée plénière.
- Une deuxième série de carrefours se met en place pour discuter des propositions qui seront votées par l’assemblée plénière. Les propositions seront ensuite confiées au Secrétaire général qui les rédige en rapport final qu’il remettra au pape.
Une particularité des assemblées synodales spéciales est de disposer de conseils pré-synodaux (pour préparer le synode) et de conseils spéciaux (pour le suivit post-synodal des décisions pontificales).
A la suite de l’assemblée synodale, le pape en permettra la publication ou s’en servira pour rédiger une exhortation post synodale.
Conclusion
Dans cette institution qu’est le synode des évêques, la liberté du pape est toujours sauvegardée (dans la préparation des travaux, leur orientation et la décision finale). Mais tout en restant une institution de la primauté pontificale, le synode présente l’avantage d’exprimer une collégialité des évêques.
La différence par rapport au collège cardinalice est que les membres du synode ne sont pas permanents (ils tournent), le synode est aussi plus représentatif géographiquement et possède un droit constitutionnel.
Qu’en est-il de l’articulation entre le collège cardinalice et le synode des évêques ? C’est le pape qui décide du choix de l’assemblée pour le traitement d’une question, choix qui peut d’abord être influé par un raison pratique : le collège cardinalice peut être convoqué plus rapidement et discrètement qu’un synode des évêques.